{"id":208353,"date":"2020-12-02T11:31:44","date_gmt":"2020-12-02T16:31:44","guid":{"rendered":"https:\/\/irpp-policy-options.local\/issues\/les-agents-des-services-frontaliers-police-de-la-frontiere\/"},"modified":"2025-04-14T04:59:05","modified_gmt":"2025-04-14T08:59:05","slug":"les-agents-des-services-frontaliers-police-de-la-frontiere","status":"publish","type":"issues","link":"https:\/\/potestlaunch.irpp.org\/fr\/2020\/12\/les-agents-des-services-frontaliers-police-de-la-frontiere\/","title":{"rendered":"Les agents des services frontaliers, police de la fronti\u00e8re ?"},"content":{"rendered":"<p class=\"dropcap-big\">J\u2019ai commenc\u00e9 \u00e0 prendre la mesure des changements de culture organisationnelle \u00e0 la fronti\u00e8re canado-am\u00e9ricaine lors de mon entretien avec un agent des services frontaliers, en 2010. Appelons-le William. William travaillait alors pour l\u2019Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), qui est responsable du contr\u00f4le des voyageurs et des marchandises entrant au pays. Il cumulait plus de 30 ans d\u2019exp\u00e9rience et m\u2019a racont\u00e9 que, contrairement \u00e0 lui, ses jeunes coll\u00e8gues se voient comme une police des fronti\u00e8res. Ils veulent arr\u00eater des criminels et sont fiers de porter une arme \u00e0 feu. Il les surnommait les \u00ab\u00a0dobermans\u00a0\u00bb. De fait, l\u2019automatisation et la centralisation de la prise de d\u00e9cision au moyen de syst\u00e8mes informatis\u00e9s avaient chang\u00e9 le r\u00f4le des agents sur le terrain.<\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/potestlaunch.irpp.org\/wp-content\/uploads\/2025\/04\/Page-titre-livre-Karine-Boucher-Cote2-scaled-1.jpg\"><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" class=\"alignleft wp-image-94642\" src=\"https:\/\/potestlaunch.irpp.org\/wp-content\/uploads\/2025\/04\/Page-titre-livre-Karine-Boucher-Cote2-scaled-1.jpg\" alt=\"\" width=\"300\" height=\"459\" \/><\/a><\/p>\n<p>Mon r\u00e9cent livre <a href=\"https:\/\/www.routledge.com\/Border-Frictions-Gender-Generation-and-Technology-on-the-Frontline\/Cote-Boucher\/p\/book\/9780367136413\"><em>Border Frictions: Gender, Generation and Technology on the Frontline<\/em><\/a> retrace cette \u00e9volution du travail des agents des services frontaliers. Pour cette recherche, j\u2019ai men\u00e9 32\u00a0entretiens semi-dirig\u00e9s en milieu de travail avec des agents des services frontaliers, des surintendants et des chefs des op\u00e9rations dont la grande majorit\u00e9 travaillait dans les sections commerciales (o\u00f9 l\u2019on \u00e9value les camionneurs et les marchandises) de cinq points d\u2019entr\u00e9e, au Qu\u00e9bec et en Ontario.<\/p>\n<p><strong>Les transformations de l\u2019administration de la fronti\u00e8re <\/strong><\/p>\n<p>Pour d\u00e9crire ces transformations \u00e0 la fronti\u00e8re canadienne, on doit tenir compte d\u2019un ensemble de facteurs l\u00e9gaux, organisationnels et politiques.<\/p>\n<p>Ici comme ailleurs, les douaniers ont depuis longtemps des pouvoirs \u00e9tendus qui leur permettent de fouiller les personnes, de saisir des biens et de proc\u00e9der \u00e0 des arrestations sans mandat. Leurs t\u00e2ches sont tr\u00e8s vari\u00e9es\u00a0: entre autres choses, ils examinent de nombreux documents relatifs aux voyageurs et au fret, et doivent aussi conna\u00eetre une <a href=\"https:\/\/www.cbsa-asfc.gc.ca\/publications\/dm-md\/menu-fra.html\">foule de r\u00e8glements<\/a> qui s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019immigration, aux voyages internationaux, \u00e0 la taxation, aux importations et \u00e0 l\u2019environnement. Autrement dit, ils jouent un r\u00f4le de v\u00e9rification et de contr\u00f4le des personnes et des marchandises. Ils ont longtemps b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019un monopole d\u00e9cisionnel \u00e0 la fronti\u00e8re et les recherches sociologiques men\u00e9es dans les ann\u00e9es 1990 montrent la fiert\u00e9 que ce pouvoir leur procurait.<\/p>\n<p>\u00c0 la fin des ann\u00e9es 1990, une modification de la <a href=\"https:\/\/laws-lois.justice.gc.ca\/fra\/lois\/c-52.6\/\"><em>Loi sur les douanes<\/em><\/a> \u00e9tend leurs pouvoirs \u00e0 l\u2019application du Code criminel et leur permet d\u2019arr\u00eater des personnes qui sont recherch\u00e9es par la police. Selon les agents que j\u2019ai rencontr\u00e9s, cette modification a constitu\u00e9 une premi\u00e8re \u00e9tape de la transformation de leur travail et de son \u00e9volution vers une conception plus polici\u00e8re de leur r\u00f4le. Ces pouvoirs l\u00e9gaux additionnels ont \u00e9limin\u00e9 la frustration qu\u2019\u00e9prouvaient les agents, qui ne pouvaient intervenir en pareilles circonstances. Toutefois, des arrestations pour infraction criminelle et des <a href=\"https:\/\/www.cbsa-asfc.gc.ca\/security-securite\/seizure-saisie-fra.htmlhttps:\/www.cbsa-asfc.gc.ca\/security-securite\/seizure-saisie-fra.html\">saisies majeures de substances prohib\u00e9es<\/a> ne se produisent pas fr\u00e9quemment et ne font pas partie de leur quotidien.<\/p>\n<p>Quelques ann\u00e9es plus tard, dans la foul\u00e9e du 11 Septembre 2001, la nouvelle conjoncture politique a entra\u00een\u00e9 l\u2019adoption de diverses technologies de l\u2019information, ce qui a provoqu\u00e9 des changements importants pour les agents des services frontaliers et ax\u00e9 leur r\u00f4le davantage sur la s\u00e9curit\u00e9. Depuis, l\u2019ASFC peut par exemple effectuer des analyses de risque avant l\u2019arriv\u00e9e de certaines personnes au pays en examinant l\u2019information que renferme les dossiers de ces voyageurs.<\/p>\n<p>\u00c0 la m\u00eame \u00e9poque, le Canada signe avec les \u00c9tats-Unis des <a href=\"https:\/\/www.securitepublique.gc.ca\/cnt\/brdr-strtgs\/bynd-th-brdr\/index-fr.aspx\">accords sur la s\u00e9curit\u00e9 frontali\u00e8re<\/a> nord-am\u00e9ricaine. De plus, le gouvernement abolit en 2003 l\u2019Agence des douanes et du revenu \u2014\u00a0qui \u00e9tait depuis des d\u00e9cennies sous l\u2019\u00e9gide du minist\u00e8re du Revenu\u00a0\u2014 et cr\u00e9e l\u2019Agence des services frontaliers du Canada, qui rel\u00e8ve d\u2019un nouveau minist\u00e8re, celui de la S\u00e9curit\u00e9 publique. L\u2019ASFC conserve alors ses pouvoirs \u00e0 la douane tout en assumant des responsabilit\u00e9s relatives \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la <a href=\"https:\/\/laws-lois.justice.gc.ca\/fra\/lois\/f-27\/\"><em>Loi sur les aliments et drogues<\/em><\/a> et de la <a href=\"https:\/\/www.canlii.org\/fr\/ca\/legis\/lois\/lc-2001-c-27\/derniere\/lc-2001-c-27.html\"><em>Loi sur l\u2019immigration et la protection des r\u00e9fugi\u00e9s<\/em><\/a>, notamment en mati\u00e8re de d\u00e9tention migratoire et de renvoi.<\/p>\n<p><strong>Le pouvoir diminu\u00e9 des agents frontaliers <\/strong><\/p>\n<p>Cette refonte des politiques et de l\u2019administration de la fronti\u00e8re remet en question le monopole d\u00e9cisionnel des douaniers pour ce qui est de laisser entrer des personnes et des marchandises au pays. Elle signifie d\u2019abord l\u2019arriv\u00e9e de nouveaux joueurs en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 frontali\u00e8re. Ainsi, dans le cadre de <a href=\"https:\/\/www.cbsa-asfc.gc.ca\/prog\/fast-expres\/about-apropos-fra.html\">Programmes pour n\u00e9gociants fiables<\/a>, les transporteurs routiers et maritimes assument d\u00e9sormais des responsabilit\u00e9s de gestion du risque qui devraient leur permettre une travers\u00e9e de la fronti\u00e8re plus rapide n\u00e9cessitant moins d\u2019interventions de la part des douaniers.<\/p>\n<p>Puis, la \u00ab fronti\u00e8re intelligente \u00bb a lanc\u00e9 la \u00ab\u00a0machine\u00a0\u00bb technologique. Depuis la fin des ann\u00e9es 1990, les services frontaliers multiplient les collectes de donn\u00e9es sur les passagers et les marchandises, en installant des kiosques automatis\u00e9s avec fonctions biom\u00e9triques pour les voyageurs r\u00e9guliers, en effectuant des analyses de risque algorithmiques centralis\u00e9es et en proc\u00e9dant \u00e0 des inspections al\u00e9atoires des voyageurs et des marchandises.<\/p>\n<p>Ces technologies ont transform\u00e9 la fa\u00e7on de travailler des agents des services frontaliers. Des <a href=\"https:\/\/www.cbsa-asfc.gc.ca\/agency-agence\/reports-rapports\/ae-ve\/2016\/tp-pc-fra.html\">analyses de risque et des ciblages de s\u00e9curit\u00e9<\/a> mis en place \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur des points d\u2019entr\u00e9e ont automatis\u00e9 la prise de d\u00e9cision \u00e0 la fronti\u00e8re et restreint les t\u00e2ches des agents. La <a href=\"https:\/\/laws-lois.justice.gc.ca\/fra\/lois\/c-52.6\/\"><em>Loi sur les douanes<\/em><\/a> leur avait accord\u00e9 de plus larges pouvoirs discr\u00e9tionnaires, mais ils ont vu ces pouvoirs remis en question dans leur pratique quotidienne en raison de ces changements technologiques et de ces programmes frontaliers.<\/p>\n<p>Selon plusieurs agents, certaines t\u00e2ches caract\u00e9ristiques de leur travail \u2015 par exemple, d\u00e9cider des inspections \u00e0 faire \u2015 leur \u00e9chappent d\u00e9sormais. Ils ont aussi l\u2019impression que leur travail comporte de plus en plus d\u2019aspects intangibles, est tr\u00e8s r\u00e9p\u00e9titif et a moins de sens. Les d\u00e9cisions frontali\u00e8res importantes sont de plus en plus prises \u00e0 distance, ailleurs que dans les points d\u2019entr\u00e9e.<\/p>\n<blockquote><p>Les agents interview\u00e9s doutent avant tout de la capacit\u00e9 de bien cibler le risque \u00e0 partir d\u2019un centre d\u2019analyse centralis\u00e9 \u00e0 Ottawa. En mati\u00e8re d\u2019inspection, ils h\u00e9sitent \u00e0 appliquer des recommandations dont ils ne comprennent pas les raisons et qui ne correspondent pas \u00e0 leur exp\u00e9rience sur le terrain.<\/p><\/blockquote>\n<p>Les agents ont r\u00e9agi de diff\u00e9rentes fa\u00e7ons \u00e0 cette situation. Certains remettent en question la validit\u00e9 de l\u2019information dans les bases de donn\u00e9es mises \u00e0 leur disposition. Tout en reconnaissant leur utilit\u00e9, ils ne font pas toujours confiance aux donn\u00e9es, car elles ne sont pas constamment mises \u00e0 jour. Les agents interview\u00e9s doutent avant tout de la capacit\u00e9 de bien cibler le risque \u00e0 partir d\u2019un centre d\u2019analyse centralis\u00e9 \u00e0 Ottawa. En mati\u00e8re d\u2019inspection, ils h\u00e9sitent \u00e0 appliquer des recommandations dont ils ne comprennent pas les raisons et qui ne correspondent pas \u00e0 leur exp\u00e9rience sur le terrain.<\/p>\n<p>Cette m\u00e9fiance des agents de premi\u00e8re ligne \u00e0 l\u2019\u00e9gard de d\u00e9cisions centralis\u00e9es et automatis\u00e9es est une tendance lourde, ici comme ailleurs. La <a href=\"https:\/\/www.oag-bvg.gc.ca\/internet\/English\/parl_oag_200710_05_e_23829.html\">v\u00e9rificatrice g\u00e9n\u00e9rale en a d\u00e9j\u00e0 fait \u00e9tat<\/a> en 2008 et elle a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e depuis par des recherches sur le contr\u00f4le frontalier dans d\u2019autres pays, <a href=\"https:\/\/journals.sagepub.com\/doi\/full\/10.1177\/1477370818771831\">notamment les Pays-Bas<\/a>.<\/p>\n<p><strong>Un r\u00f4le policier \u00e0 remettre en question<\/strong><\/p>\n<p>Ici, la question n\u2019est pas de savoir si les agents ont raison ou tort. Mes recherches ont montr\u00e9 que l\u2019aspect de plus en plus intangible du travail frontalier, le sentiment d\u2019impuissance qu\u2019\u00e9prouvent certains agents face aux changements technologiques et organisationnels ainsi que la multiplication des acteurs publics et priv\u00e9s dans le domaine du contr\u00f4le frontalier ont jou\u00e9 un r\u00f4le d\u00e9terminant dans l\u2019adoption d\u2019une approche de travail plus r\u00e9active et plus r\u00e9pressive.<\/p>\n<p>C\u2019est dans ce contexte que l\u2019on doit comprendre la campagne men\u00e9e par le Syndicat des douanes et de l\u2019immigration pour que les agents aient le droit de porter une arme \u00e0 feu (ils ont obtenu ce droit en 2006, sous le gouvernement de Stephen Harper). <a href=\"https:\/\/www.cbsa-asfc.gc.ca\/agency-agence\/security-securite\/menu-fra.html\">Contrairement \u00e0 ce qu\u2019affirme l\u2019ASFC<\/a>, la majorit\u00e9 des agents que j\u2019ai rencontr\u00e9s \u00e9taient persuad\u00e9s que porter une arme \u00e0 feu a transform\u00e9 leur travail et leur a donn\u00e9 une nouvelle visibilit\u00e9 publique en tant que derni\u00e8re ligne de d\u00e9fense \u00e0 la fronti\u00e8re terrestre. Le port d\u2019arme a \u00e9galement redonn\u00e9 un sens concret \u00e0 leur travail et ax\u00e9 davantage leurs t\u00e2ches sur la s\u00e9curit\u00e9 et sur l\u2019application des lois.<\/p>\n<blockquote><p>Contrairement \u00e0 ce qu\u2019affirme l\u2019ASFC, la majorit\u00e9 des agents que j\u2019ai rencontr\u00e9s \u00e9taient persuad\u00e9s que porter une arme \u00e0 feu a transform\u00e9 leur travail et leur a donn\u00e9 une nouvelle visibilit\u00e9 publique en tant que derni\u00e8re ligne de d\u00e9fense \u00e0 la fronti\u00e8re terrestre.<\/p><\/blockquote>\n<p>Porter une arme \u00e0 feu a aussi contribu\u00e9 \u00e0 modifier le recrutement et la formation des agents. William, l\u2019ancien agent mentionn\u00e9 plus haut, a d\u00e9j\u00e0 remarqu\u00e9 que des recrues potentielles renon\u00e7aient ensuite \u00e0 entamer une carri\u00e8re dans les services frontaliers en raison du port d\u2019une arme \u00e0 feu. Une partie importante de la formation, qui a lieu au Coll\u00e8ge de l\u2019AFSC \u00e0 Rigaud, porte d\u00e9sormais sur le recours \u00e0 la force, les saisies, les arrestations et le maniement des armes \u00e0 feu. Au \u00ab\u00a0Rigaud boot camp\u00a0\u00bb, comme l\u2019une des personnes interview\u00e9es a surnomm\u00e9 le Coll\u00e8ge, les recrues doivent passer des tests qui sont calqu\u00e9s sur ceux des \u00e9coles de police, y compris des \u00e9valuations de la condition physique et des examens de tir.<\/p>\n<p>Quelle est la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une telle formation pour un travail vari\u00e9 qui va bien au-del\u00e0 de l\u2019application de la loi ? Le moins que l\u2019on puisse dire, c\u2019est que cette formation, qui insiste sur des questions de s\u00e9curit\u00e9 physique, ne pr\u00e9pare pas de mani\u00e8re ad\u00e9quate les agents de premi\u00e8re ligne aux multiples d\u00e9fis migratoires, technologiques, s\u00e9curitaires, criminalistiques, \u00e9conomiques et de sant\u00e9 publique qui les attendent. Au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es, l\u2019arriv\u00e9e de r\u00e9fugi\u00e9s venus des \u00c9tats-Unis, les besoins humanitaires des demandeurs d\u2019asile, le <a href=\"https:\/\/ici.radio-canada.ca\/nouvelle\/1743689\/demandeurs-asile-canada-entente-tiers-pays-surs-etats-unis\">sort incertain de l\u2019Entente sur les tiers pays s\u00fbrs<\/a>, la fermeture de la fronti\u00e8re en raison de la COVID-19 et les nouvelles exigences en mati\u00e8re de sant\u00e9 publique cr\u00e9ent diverses incertitudes sociales et \u00e9conomiques qui remettent en question l\u2019approche ax\u00e9e sur la s\u00e9curit\u00e9 que l\u2019ASFC a adopt\u00e9e. En diversifiant le recrutement et la formation offerte aux agents des services frontaliers, l\u2019ASFC ferait un pas dans la bonne direction.<\/p>\n<p>\u00c0 l\u2019heure actuelle, la fermeture des fronti\u00e8res constitue une occasion unique de r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 la pertinence du mod\u00e8le de s\u00e9curit\u00e9 appliqu\u00e9 \u00e0 la fronti\u00e8re canadienne, h\u00e9rit\u00e9 au lendemain du 11\u00a0Septembre 2001. Depuis, le monde a bien chang\u00e9, et nos services frontaliers devraient en faire autant.<\/p>\n<p><span class=\"image-caption\">Photo\u00a0: Le poste frontalier de St-Bernard-de-Lacolle, au Qu\u00e9bec, le 18 mars 2020. La Presse canadienne \/ Ryan Remiorz.<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>J\u2019ai commenc\u00e9 \u00e0 prendre la mesure des changements de culture organisationnelle \u00e0 la fronti\u00e8re canado-am\u00e9ricaine lors de mon entretien avec un agent des services frontaliers, en 2010. Appelons-le William. 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